Le plus important programme de don de valeurs mobilières au Canada

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Le secret le mieux gardé de l’investisseur avisé est peut-être celui-ci : il est avantageux de faire un don de titres cotés en bourse plutôt qu’un don en argent. En 2006, pour les dons de valeurs mobilières, on a éliminé l’impôt sur les gains en capital; en ce qui a trait à votre facture fiscale, le don de valeurs mobilières est le meilleur moyen de soutenir votre communauté tout en réduisant vos impôts. Mais comment procéder pour donner des valeurs mobilières, et à quels organismes de bienfaisance pouvez-vous les offrir? Le processus est plus facile que vous pourriez le penser.

 

Chez CanaDon, notre mission d’organisme sans but lucratif est d’accroître les dons de bienfaisance au Canada. Ce que nous faisons notamment en fournissant une plateforme facile à utiliser par les donateurs afin de faire des dons — la plateforme la plus abordable en vue d’effectuer en ligne des dons et des collectes de fonds pour les organismes de bienfaisance, et qui comprend le traitement des dons de valeurs mobilières. Depuis 2007, nous avons traité des milliers de dons de valeurs mobilières, valant des millions de dollars, et nous avons remis les fonds à des organismes très divers : refuges, lieux de culte, écoles d’arts, organisations médicales et organismes œuvrant pour le sauvetage des animaux.

 

Les donateurs profitent d’une grande souplesse et de plusieurs options. Leurs dons étant sollicités de toutes parts pour tant de nobles causes, les gens tiennent à offrir des dons aux organismes qui leur sont les plus chers. Certains voudront peut-être offrir un don à un important organisme de lutte contre le cancer, tandis que d’autres préféreront soutenir un organisme communautaire. Et ils seront nombreux à faire un don pour ces deux causes.

 

Sur CanaDon.org, vous pouvez faire un don à n’importe lequel des 86 000 organismes de bienfaisance enregistrés au Canada, grands ou petits, et c’est aussi facile que de remplir un formulaire en ligne et de donner ensuite une autorisation à votre courtier. Les valeurs mobilières sont transférées à CanaDon, elles sont vendues par la suite et les fonds sont envoyés à l’organisme ou aux organismes de bienfaisance de votre choix. Si vous possédez un grand nombre de valeurs mobilières et n’êtes pas prêt à en donner la pleine valeur, vous pouvez toujours en donner une partie et monnayer le reste.

 

Les organismes de bienfaisance se retrouvent ainsi sur un pied d’égalité et ont accès à une source de revenus qui n’était peut-être pas à leur portée auparavant. Pour les plus petits organismes de bienfaisance, les dons de valeurs mobilières sont souvent trop complexes et requièrent plus de temps à traiter que les dons en argent; aussi, seuls les organismes les plus importants pouvaient jusqu’ici profiter de ces dons.

 

Quels sont donc les avantages fiscaux découlant d’un don de valeurs mobilières plutôt que d’un don en argent? Si vos investissements ont pris de la valeur et que vous les vendez, vous devriez normalement payer de l’impôt sur les gains en capital. Si vous vendiez vos investissements pour en donner ensuite ce qu’ils vous ont rapporté en argent, vous obtiendriez un crédit d’impôt pour votre don, mais vous devriez toujours payer de l’impôt sur vos gains — de l’argent qui aurait pu être attribué à une cause qui vous est chère. Toutefois, si vous donniez ces valeurs mobilières directement aux organismes de bienfaisance de votre choix, vous recevriez un reçu officiel de don pour la juste valeur marchande de vos valeurs mobilières au moment du don, et ne paieriez pas d’impôt pour le gain en capital réalisé à cause de la hausse de valeur de vos titres. Tout crédit d’impôt excédentaire peut être reporté sur une période maximale de 5 ans. En fin de compte, tant vous que les organismes de bienfaisance que vous soutenez en sortirez gagnants.

 

En cette période de partage, faites fructifier votre argent en donnant des valeurs mobilières par l’entremise de CanaDon au lieu d’offrir des dons en argent. Vous économiserez sur votre facture fiscale tout en aidant les organismes de bienfaisance dont la cause vous passionne.

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