Est-ce que votre organisme de bienfaisance profite du don de titres (actions, obligations et fonds communs)?
Pour les donateurs, il s’agit d’un des moyens fiscaux les plus avisés et efficaces de faire des dons de bienfaisance au Canada. Les dons de titres sont typiquement plus élevés que les dons en argent et, parce que les donateurs n’ont pas à payer d’impôt sur les gains en capital pour la valeur accrue de leur don, votre organisme reçoit davantage et vos donateurs reçoivent un reçu fiscal plus élevé.
Informez vos donateurs des avantages du don de titres (actions, obligations et fonds communs)
Votre organisme peut servir encore plus ses donateurs en les éduquant et en les aidant à donner de façon stratégique (et ultimement, à donner davantage).
Voici comment cela fonctionne :
Si un donateur vendait ses titres pour donner ensuite le produit de la vente à votre organisme, il devrait payer de l’impôt sur les gains en capital pour la valeur accrue de ces titres — c’est donc dire que le montant du don en argent serait moindre. Mais si le donateur prend les mesures nécessaires pour faire don de ces titres à votre organisme, il recevra un reçu fiscal pour la pleine valeur de ses titres au moment de la vente, et votre organisme recevra la pleine valeur du don sans qu’il y ait d’impôt à payer.
Voici quelques chiffres approximatifs pour illustrer ce concept :
Le graphique ci-dessus suppose un taux d’imposition marginal de 46 %. Ces chiffres vous sont présentés à titre indicatif seulement, et ne constituent pas un avis juridique ou financier. Il est recommandé de demander les conseils d’un professionnel avant de décider de la stratégie à adopter pour votre don.
Tout peut être facilement mis en place avec CanaDon.
Votre organisme peut rédiger sa propre lettre d’autorisation et établir une relation avec un courtier qui fournira ce service. Certains trouvent ardu et long le processus de transfert des titres en recourant à un courtier et en s’assurant de respecter les exigences fiscales en matière de dons de titres. Si c’est le cas, il y a une autre option : CanaDon.
Depuis 2008, CanaDon est le plus important facilitateur en ligne pour les dons de titres au Canada. En ayant sur CanaDon un compte gratuit d’organisme de bienfaisance, vous pouvez utiliser la plateforme CanaDon pour commencer à accepter ces dons en quelques minutes : obtenez pour votre site Web votre bouton « Faites don de titres » qui amorce ce genre de don pour votre organisme. Lorsque votre organisme reçoit un don de titres, CanaDon s’occupe du processus du début à la fin, délivre un reçu fiscal pour don de bienfaisance, et transfère le produit de la vente dans le compte bancaire de votre organisme en déduisant ses faibles frais non commerciaux.
Tout est en place. Que reste-t-il à faire pour que votre appel au don de titres soit fructueux en ce temps des Fêtes?
Lancez votre appel! Vous pouvez utiliser toutes les techniques éprouvées pour vos autres appels, en soulignant ce que votre organisme peut réaliser avec ce don. Cela étant dit, voici quelques conseils spécifiques à ce genre d’appel :
- Segmentez vos sympathisants et adressez cet appel à vos donateurs bien nantis et peut-être aussi à vos donateurs plus âgés de la classe moyenne.
- Lancez un appel, en soulignant les avantages du don de titres. Vous trouverez des messages et des éléments graphiques déjà prêts ici.
- Créez un sentiment d’urgence en liant votre message et votre appel au don de titres à la fin de l’année et à la possibilité de recevoir un reçu fiscal pour don de bienfaisance fait en 2017, si le don est offert à temps (un délai est nécessaire pour terminer toutes les transactions, même les plus compliquées).
En ce temps des Fêtes, aidez vos donateurs à maximiser leur don en offrant des titres plutôt que de l’argent. Ils pourront ainsi payer moins d’impôt et, en tant qu’organisme de bienfaisance, vous pourrez recevoir un don substantiellement plus important.
En 2017, la date limite pour faire don de titres via CanaDon est le lundi 18 décembre. Ne laissez pas passer ces dons plus importants en ce temps des Fêtes!
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